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IDENTITÉ DU SITE
Nom du site web : L’Artquarium
Adresse du site : https://l-artquarium.ch/
Propriétaire : L’Artquarium – Mr. Gilbert Wolfisberg
Responsable de publication : Cracker’s Tech SARL/S & Gilbert Wolfisberg
Webdesign et référencement : Cracker’s Tech SARL/S
Hébergement : Infrastructure informatique de Cracker’s Tech – Contacter l’hébergeur
PERSONNE MORALE
Gilbert Wolfisberg ou « L’Artquarium » – Entreprise individuelle – Au capital de 1000 francs Suisse.
Numéro fédéral d’identification (IDE) CHE-110.141.223 – Immatriculée auprès du Canton de Genève depuis le 11/07/2003.
Téléphone : +41 22 786 29 81 – Adresse postale : 41 Rue du 31-Décembre, 1207 Genève, Suisse.
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CRÉDITS
Banque de logos utilisée pour la conception : https://iconduck.com/
Banque d’images utilisée pour l’illustration : https://unsplash.com/
RÉFÉRENCES LÉGALES
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- Loi sur le droit d’auteur et les droits voisins (LDA).
- Article 35 de la Loi sur la protection des données (LPD).
- Directive Européenne du 24 octobre 1995.
- Loi sur la protection des marques (LPM).
- Convention sur la cybercriminalité de la Confédération Helvétique et Européenne.
Le présent document a été mis à jour le 19 décembre 2023.
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RLJ – Rédacteurs Légaux Juridiques
Spécialistes en rédaction de contenu légal.